Ordre du jour du Conseil Municipal du 03 avril 2008 :

La séance du Conseil Municipal s’est tenue en Mairie, salle des Mariages, de 20h30 à 22h30. Publique, elle s’est déroulée en présence de 15 personnes (dont trois de Massy Plus Juste) dans une ambiance bon enfant.

Le Conseil Municipal est un évènement important dans la vie d’une ville, c’est pourquoi il est nécessaire d’y assister car c’est le lieu où les principales décisions sont prises. Massy Plus Juste essaiera d’être présent autant que possible et vous présentera un compte-rendu de séance.

Il faut savoir que le public n’est pas autorisé à poser des questions ou à intervenir dans les débats et que le président de séance, le Maire, a le pouvoir de demander un huit-clos.

Remarques :

• Absents :

• Opposition : M. GUEDJ, Mme BEN SLIMANE
• Majorité : M. JADOUI, M. MARROUCHI, Mme MATAKOVIC

• Démission de Mme Wahiba ABICHOU : cette dernière remet sa démission pour raisons professionnelles. Elle est remplacée par Mme Caroline FANGET.
• Point 1 – Election des délégués du Conseil Municipal au sein de la Communauté d’Agglomération Europ’Essonne : L’opposition demande avant le vote à obtenir des représentant au sein de l’intercommunalité. Elle justifie cette demande par le fait que des compétences municipales sont déjà transférées au niveau intercommunal depuis 2007 et d’autres vont suivre. Un refus du Maire serait un recul de la démocratie locale. La réponse du Maire : il en a discuté avec les autres Maires des villes de l’intercommunalité et cette mesure n’ayant pas fait l’unanimité, il décide de la rejeter. L’ouverture des sièges à l’opposition ne se fera que si la pratique est appliquée unanimement dans les autres villes. En signe de protestation, l’opposition décide de boycotter le vote.
• Point 53 – Fixation de la rémunération maximum du Président de la Société d’Economie Mixte de Massy (SEMMASSY) : La SEMMASSY est l’organisme responsable des grands travaux d’aménagement de la ville. Vincent Delahaye, président de la SEMMASSY, a décidé d’augmenter cette année sa rémunération de 4 000 €, passant de 16 000 € à 20 000 € annuels. Aucun changement notable (nouvelle responsabilité, surplus de travail…) ne saurait justifier cette augmentation. Le Maire précise qu’il n’a pas exigé le plafond autorisé et que c’est sa première demande d’augmentation. Cet argument justifie-t-il une charge supplémentaire à faire peser sur la SEMMASSY (donc sur les Massicois) ?
• Point 54 – Indemnisation des propriétaires des véhicules particuliers incendiés dans le cadre des violences urbaines de mars 2008 : ces évènements se sont déroulés la veille du premier tour dans le quartier Émile Zola où 6 véhicules ont été incendiés suite à un règlement de compte entre jeunes. La municipalité propose une aide financière de 500 € maximums par véhicule, qui s’ajouteront aux dédommagements des assurances des propriétaires. Faut-il généraliser cette aide à tous les Massicois victimes de l’incendie volontaire de leur véhicule ? L’indemnisation est-elle de la responsabilité de la municipalité ou la nature de ce geste est-elle électorale ? Le Maire entend creuser la question et va réfléchir à la pérennisation de cette indemnisation des victimes.
• Point 57 – Motion présentée par l’opposition pour la mise en place d’une commission pour l’attribution des places en crèches : l’opposition demande une totale transparence et la mise en place de nouveaux barèmes. Le Maire signale que le mode de fonctionnement en place est le même qu’à son arrivée en 1995 et qu’il s’engage à construire deux nouvelles crèches pendant son mandat. Il est d’accord pour réétudier les barèmes.
  
• Point 58 – Motion présentée par l’opposition pour la mise en place d’une commission municipale pour l’attribution des logements sociaux du contingent municipal : Le Maire nous signale qu’il y a actuellement 56 logements dans le contingent municipal. Il ne s’oppose pas à la publication des noms des bénéficiaires de logements sociaux et s’engage à revoir les barèmes (actuellement les mêmes qu’à son arrivée en 1995) et à renforcer les droits d’attribution avec une priorité pour les Massicois. La motion de création d’une commission municipale est repoussée.